Marque expirée - Marque en non vigueur

BENJAMIN DE BOUTY
BONNEAUD Francis

Numéro de dépôt :
3693335
Date de dépôt :
23/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2019
BENJAMIN DE BOUTY de BONNEAUD Francis

Présentation de la marque BENJAMIN DE BOUTY

Déposée le 23 novembre 2009 par la société BONNEAUD Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BENJAMIN DE BOUTY »

Le déposant est la société BONNEAUD Francis domicilié(e) 23, le bourg - 33350 - BELVES DE CASTILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 391 247 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNEAUD domicilié(e) 23, le bourg - 33350 - BELVES DE CASTILLON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BENJAMIN DE BOUTY est expirée depuis le 23 novembre 2019.

BONNEAUD Francis a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU TARREYRO Appellation Bordeaux Supérieur Côtes de Castillon Contrôlée , CHATEAU MOULIN DE BOUTY Appellation Bordeaux Supérieur Côtes de Castillon Contrôlée. , CHATEAU MOULIN DE BOUTY Appellation Côtes de Castillon contrôlée , CHATEAU MAYNE - DAVID Appellation Bordeaux Supérieur Côtes de Castillon Contrôlée , CHATEAU TARREYRO , CHATEAU TARREYRO Appellation Côtes de Castillon Contrôlée , CHATEAU MOULIN DE BOUTY


BONNEAUD Francis - 23, le bourg - 33350 - BELVES DE CASTILLON - France - SIREN 303391247


BONNEAUD - 23, le bourg - 33350 - BELVES DE CASTILLON - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Vins.